Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La terre, l'animal et l'homme.
Vétérinaires Sans Frontières Association Loi 1901, reconnue d'utilité publique

Numéro de dépôt :
3304056
Date de dépôt :
20/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
20/07/2014
La terre, l\'animal et l\'homme. de Vétérinaires Sans Frontières

Présentation de la marque La terre, l'animal et l'homme.

Déposée le 20 juillet 2004 par l'association loi 1901 Vétérinaires Sans Frontières auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « La terre, l'animal et l'homme. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-35 du 27 août 2004.

Le déposant est l'association loi 1901 Vétérinaires Sans Frontières domicilié(e) 14, Avenue Berthelot,69361 LYON cedex 07 - 69361 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 022 259 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vétérinaires Sans Frontières Mme Caroline Belze Mandataire domicilié(e) 14, Avenue Berthelot,69361 LYON cedex 07 - 69361 - France.

La marque La terre, l'animal et l'homme. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3304056.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La terre, l'animal et l'homme. est expirée depuis le 20 juillet 2014.

Vétérinaires Sans Frontières a également déposé les autres marques suivantes : VSF-CICDA , Agronomes et Vétérinaires sans Frontières , A.V.S.F.


Vétérinaires Sans Frontières Association Loi 1901, reconnue d'utilité publique - 14, Avenue Berthelot,69361 LYON cedex 07 - 69361 - France - SIREN 333022259


Vétérinaires Sans Frontières Mme Caroline Belze Mandataire - 14, Avenue Berthelot,69361 LYON cedex 07 - 69361 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-52

Publication - Publication le 27 août 2004 au BOPI 2004-35

– adhésifs (matières collantes, bandes et rubans) pour la papeterie ou le ménage. Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). – produits de l'imprimerie, photographies, articles de papeterie, clichés. Papier, cartons, affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, instruments pour l'écriture, tableaux, dessins, sacs et sachets pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques). – cuirs et imitations du cuirs, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols, portefeuilles, sacs à main, sacs de campeurs, sacs à dos, sacs de voyage, sacs ou sachets pour l'emballage (en cuir), porte-monnaie (non en métaux précieux). – jeux, jouets. – éducation, formation, divertissement. Activités sportives et culturelles. Information en matière de divertissement et d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production de films sur bandes vidéos. Organisation et conduite de colloques, conférences et congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs. Recherche et développement de nouveaux produits. Etudes de projets techniques. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Recherches scientifiques à but médical. Services d'agriculture, d'horticulture. Services vétérinaires. Services de santé. Soins d'hygiène pour les animaux.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.